Dernière mise à jour : 18/02/2026
Préambule
Le présent règlement intérieur a pour objet de déterminer les principales mesures applicables en matière de discipline, d’hygiène, de sécurité et de bon fonctionnement au sein de 911 Development, organisme de formation professionnelle. Il s’applique à l’ensemble des stagiaires, formateurs, collaborateurs et intervenants prenant part aux actions de formation organisées par 911 Development, qu’elles se déroulent dans ses locaux, chez un client ou à distance.
1. Champ d’application
Le présent règlement concerne toutes les personnes participant à une action de formation organisée par 911 Development. Il s’impose à chacun pendant toute la durée de la formation, y compris dans les périodes d’évaluation ou d’accompagnement.
2. Hygiène et sécurité
Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité et à celle des autres. Les consignes d’évacuation, les issues de secours et les équipements de sécurité doivent être connus et respectés. Il est interdit de fumer ou vapoter à l’intérieur des locaux. L’usage du téléphone portable doit être limité pendant les séances de formation. Tout accident ou incident doit être immédiatement signalé au formateur ou au responsable de la formation. L’accès aux zones techniques ou de stockage est strictement réservé au personnel autorisé.
3. Discipline, assiduité et comportement
La présence et la ponctualité sont obligatoires. Tout retard ou absence doit être justifié auprès du formateur. Les stagiaires doivent signer la feuille d’émargement à chaque demi-journée de formation. Le respect mutuel, la politesse et la coopération sont essentiels au bon déroulement des sessions. Les propos ou comportements discriminatoires, violents ou irrespectueux sont strictement interdits. Il est demandé à chacun de respecter le matériel, les locaux et les supports pédagogiques mis à disposition. Le port d’une tenue propre, décente et adaptée à la nature de la formation est exigé. L’introduction ou la consommation d’alcool et de substances illicites est interdite.
4. Utilisation du matériel et des ressources
Le matériel informatique, audiovisuel et pédagogique est exclusivement réservé à un usage professionnel et formatif. Il est interdit d’installer des logiciels, de modifier des configurations ou d’utiliser les ressources à des fins personnelles. Les supports de formation (documents, fiches, vidéos, présentations, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être copiés ni diffusés sans autorisation écrite de 911 Development.
5. Déroulement des formations
Chaque stagiaire s’engage à participer activement aux activités prévues (ateliers, études de cas, mises en situation). Les consignes données par le formateur doivent être respectées. En cas d’évaluation écrite ou pratique, le respect des règles d’examen est obligatoire. Les résultats d’évaluation sont personnels et confidentiels. Toute attitude de fraude ou de tricherie entraîne l’exclusion immédiate de la session.
6. Sanctions disciplinaires
Tout manquement au présent règlement ou aux consignes du formateur peut donner lieu à une sanction disciplinaire, proportionnée à la gravité des faits constatés. Les sanctions applicables sont :
1. Avertissement oral,
2. Avertissement écrit,
3. Exclusion temporaire de la formation,
4. Exclusion définitive de la formation.
Aucune sanction ne peut être prise sans que l’intéressé ait été informé des faits reprochés et invité à présenter ses explications.
7. Confidentialité et respect de la vie privée
Les informations échangées pendant les sessions de formation doivent rester confidentielles. Les stagiaires s’engagent à ne pas divulguer les données personnelles, professionnelles ou commerciales portées à leur connaissance durant la formation. L’utilisation d’images ou d’enregistrements audio/vidéo des participants n’est autorisée qu’avec leur consentement explicite.
Pour toute question : contact@myformation21.com.
